163.4 - Note sur les licences d’initiation

La F.F.S. met à la disposition des clubs fédérés, dont les membres du bureau (i.e. le président, le secrétaire et le trésorier) sont couverts par l’assurance fédérale, des Licences d’initiation de 2 types : 1 Jour (L.I. 1J) et 3 Jours (L.I. 3J) selon la période de couverture désirée. Notre club entrant dans cette catégorie dispose donc de cet avantage. Le bénéficiaire d’une telle licence est considéré comme membre à part entière de la F.F.S. le temps de la couverture prévue par ladite licence ; il est placé sous l’entière responsabilité du club qui la lui a délivrée. Juridiquement les responsables sont les membres du bureau.

Le coût de cette licence se répartit sur plusieurs postes :

· une part fédérale prépondérante fixée par le bureau fédéral (FFS),

· une part assurance fixée avec l’accord de l’assureur (ASS),

· une part club, laissée à l’agrément du club utilisateur (USAN).

Évolution du coût de ces licences depuis 5 ans :

Depuis le 1^er octobre 2011, les cartes imprimées sont supprimées, tout se traite par internet en utilisant le logiciel fédéral de vente d’assurance en ligne, AVEN : http://aven.ffspeleo.fr

Seules les personnes accréditées par le club, appelées « parrains », peuvent délivrer des L.I. au titre du club.

Conformément à la décision prise par l’A.G. du 7 janvier 2012, tout Usanien diplômé (initiateur au moins) d’une école fédérale (i.e. E.F.C., E.F.S. ou E.F.P.S.), peut recevoir délégation de pouvoir du président afin d’être parrain.

Liste actuelle des Usaniens accrédités pour 2012 : Patrick CARIGI, Éric DAVEUX, Dominique DUCHAMP, Dominique GILBERT, Martial MARTIN, Bertrand MAUJEAN, Stéphane NOLL, David PARROT, Christophe PRÉVOT, Daniel PRÉVOT, Sabine VÉJUX-MARTIN. Ils recevront (ou ont déjà reçu ?) prochainement par courriel leur code d’accès au logiciel AVEN directement de la F.F.S.

Les parrains ont le choix du mode de paiement : avec leur carte bancaire personnelle ou par prélèvement automatique sur le compte du club.

Ils doivent fournir les renseignements suivants :

· au sujet de la sortie : la date de la sortie, le département, la commune où elle a lieu, le libellé (ce qu’on veut, par exemple : initiation, spéléo, canyon ou plongée, etc.) ;

· au sujet des intéressés : le nom, le(s) prénom(s), le sexe, la date de naissance, l’adresse complète.

Le cadre accrédité de l’USAN (voir liste nominative ci-dessus) a le choix entre effectuer lui-même l’achat des L.I. ou demander au président de parrainer ladite sortie.

Dans tous les cas les parrains doivent adresser au président (pour la gestion du club) les renseignements suivants :

· durée (1J ou 3J), date, lieu (département, commune), libellé (initiation spéléo, canyon ou plongée)

· noms, prénoms, sexes, dates de naissance, départements de résidence, des intéressés.

Faute de quoi cet agrément ne leur sera pas renouvelé l’année suivante...