13.5 - Notes administratives

Arrêté du président :

Pour une question de simplification de la gestion des comptes personnels, ces derniers seront regroupés par famille au nom du membre qui paye la part entière de cotisation et déclaré de ce fait titulaire dudit compte, sauf demande expresse d’exception.

Les sommes dues par les membres (piscine, carbure, camps, matériel...) seront déduites automatiquement du solde positif (s’il est) de leur compte de rattachement sauf demande expresse d’exception.

L’état des comptes sera porté à la connaissance de leurs titulaires chaque fin de trimestre.

Licence d’Initiation (rappel) :

La carte verte fédérale dite Licence d’Initiation, apporte à son titulaire pour une période de trois jours les mêmes garanties que celles prévues par l’assurance fédérale (à l’exception des indemnités journalières) pour les membres actifs. Elles peuvent être délivrées par les cadres fédéraux (initiateurs et moniteurs) et le Président du Club pour des activités (Spéléologie - Canyon - Plongée) sous leur responsabilité. Le coût unitaire d’une carte est de 20 F répartis comme suit : 8 F pour l’Assurance, 6 F pour la FFS, 4 F pour la LISPEL et 2 F pour l’USAN. Le coupon de déclaration doit être adresser par la Poste à notre Commission régionale des assurances avant le début de l’activité . Pour les activités de découvertes se déroulant dans le département et ne durant pas plus d’une demi-journée (Grottes de Pierre-la-Treiche, Spéléodrome, Mines...), le Directeur de la Commission fédérale des assurances a accordé au Président de l’USAN l’exceptionnelle autorisation d’inscrire deux personnes différentes sur la même carte et d’en adresser la déclaration après que l’activité se soit déroulée. Ces cartes sont disponibles par carnet de cinq (100 F) auprès du Président, uniquement pour les Cadres qui sont alors responsables de leur gestion et de la personne couverte.