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91.4 - Représentation à l’AG fédérale

Daniel Prévot

mercredi 1er janvier 2020

 L’Assemblée générale de la fédération est constituée de Grands Électeurs (GE), ceci étant basé sur un principe pyramidal simple : les clubs désignent leurs représentants aux AG des Comités Départementaux qui élisent leurs représentants aux AG des Comités Régionaux qui élisent leurs représentants à l’AG fédérale.

 Conformément aux statuts de notre fédération, les GE constituant son AG sont élus par régions à raison de 1 GE par tranche de 100 licenciés. De nombreux fédérés se sont élevés contre ce mode de désignation, en proposant d’autres solutions, d’autres modes de représentations :

Ø 1er mode : 1 fédéré = 1 voix

Ø 2e mode : 1 GE par club (en comptant 1 club d’individuels par département)

Ø 3e mode : des GE élus par région à raison de 1 par tranche de 100 (régime actuel)

Ø 4e mode : des GE élus par département à raison de 1 par tranche de 100

Ø d’autres propositions avec mélanges des modes précédents...

Ces 4 premiers modes conduiraient aux représentations régionales suivantes (simulation d’après les chiffes 2005 fédéraux) :

Région

A

B

C

D

E

F

G

H

J

K

L

M

N

P

Q

R

S

T

U

V

W

X

Y

Total

mode 1

689

265

1339

560

959

814

418

117

230

76

340

62

147

397

456

72

191

46

52

81

58

6

55

7430

mode 2

57

19

97

37

68

65

34

11

28

8

26

6

17

34

41

8

16

6

6

6

6

1

4

601

mode 3

7

3

14

6

10

9

5

2

3

1

4

1

2

4

5

1

2

1

1

1

1

1

1

85

mode 4

13

5

17

8

12

12

7

7

5

4

5

3

6

6

6

2

4

3

2

2

1

1

1

132

Chacun présente des avantages et des inconvénients que je vais vous présenter :

Le mode 1 est le retour au passé :

avantage :

Ø chaque fédéré est effectivement représenté et a la possibilité de s’exprimer.

inconvénients :

Ø cette démarche va à l’encontre de la loi et comporte le risque du retrait de la délégation ministérielle. Ce qui est arrivé à la Fédération Française d’Equitation, qui risque d’exploser et d’être concurrencée par une nouvelle fédération : la Fédération Française des Sports Equestres en préparation par des opposants à l’actuelle FFE.

Ø les problèmes d’organisation d’une AG devant en principe contenir tout le monde, sont énormes.

Ø le quorum a très peu de chances d’être atteint.

Ø ce sont les régions organisatrices et limitrophes qui ont la main mise sur l’AG.

Le mode 2 :

avantage :

Ø le GE est très près du spéléo de base

inconvénients :

Ø les mêmes que les précédents.

Ø dans ce mode, le taux de représentation régional est égal à l’inverse de l’effectif moyen par club de la région (*). Plus cet effectif moyen est faible, plus le taux de représentation est élevé. Ce mode avantage donc les régions riches en petits clubs.

(*) : si la région comporte n clubs comptant respectivement x1 x2 , ..., xn fédérés, le nombre de GE est de n et le nombre de fédérés de la région est x1 + x2  + ... + xn . Ainsi le taux de représentation de la région est n / ( x1 + x2  + ... + xn ).

Le mode 3 est le mode actuel :

avantages :

Ø il entre bien dans l’esprit de la régionalisation.

inconvénients :

Ø il favorise la monopolisation des postes de GE par un département voire un club (comme c’est le cas actuellement en Lorraine).

Le mode 4 a été demandé lors des EGS et pourrait être proposé à l’AG fédérale 2006 :

avantages :

Ø les GE sont plus prêts de la base

Ø il évite qu’un département plus dynamique prennent tous les postes de la région.

Ø il oblige les départements à s’impliquer davantage

inconvénients :

Ø il avantage les régions composées de départements à faibles effectifs (H, K, N)

Ø il avantage les petits départements

Ø il va à l’encontre de la régionalisation

 Lors de son Assemblée générale 2006 le CDS-54 s’est prononcé pour le mode 3 (mode actuel) avec une éventuelle augmentation de la tranche (par exemple 1 pou 50).

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